Déposée le 9 avril 1986 par SOCIETE INDUSTRIELLE & COMMERCIALE DE L'EMYRNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est SOCIETE INDUSTRIELLE & COMMERCIALE DE L'EMYRNE,, domicilié(e) 17, rue Patrice Lumumba ANTANANARIVO MADAGASCAR (dossier no 2063908) - Madagascar.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A domicilié(e) (dossier no 2063908) - France.
La marque SICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1350352.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SICE est expirée depuis le 9 avril 2006.
SOCIETE INDUSTRIELLE & COMMERCIALE DE L'EMYRNE a également déposé les autres marques suivantes : GEORGES FRANCK , L ETOILE DU SUD
SOCIETE INDUSTRIELLE & COMMERCIALE DE L'EMYRNE - 17, rue Patrice Lumumba ANTANANARIVO MADAGASCAR (dossier no 2063908) - Madagascar
SODEMA CONSEILS S.A - (dossier no 2063908) - France
Renouvellement sans limitation le 22 février 1996 n°2063908 - Publication au BOPI 1996-02-22
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-38
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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